Propriété du site

ENTREPRISE ARTIGAUD
Zone Artisanale Kerantour
22740 Pleudaniel
Téléphone : 02 96 22 12 19

SIRET : 45060441800027

Directeur de la publication : Mr. Artigaud

Création et hébergement du site internet

BSC Concept
Aéroport
15 rue Fulgence Bienvenue
22300 Lannion
Tél. 02 96 48 07 96
www.bsc-concept.fr

Informatique et libertés

Conformément à l’article 34 de la Loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit d’accès, adressez-vous à l’entreprise Artigaud.

Droits d’auteur/ Propriété intellectuelle

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, vidéos, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de l’entreprise Artigaud ou de tiers ayant autorisé l’entreprise Artigaud à les utiliser. Les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés. Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales, et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de l’entreprise Artigaud est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon et peut donner suite à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales et au paiement de dommages et intérêts.

Crédits photos

Entreprise Artigaud, Adobe Stock.

Liens hypertextes

Le site https://www.entrepriseartigaud.com contient des liens hypertextes vers d’autres sites et dégage toute responsabilité à propos de ces liens externes ou des liens créés par d’autres sites vers https://www.entrepriseartigaud.com

Limitations de responsabilité

L’entreprise Artigaud ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://www.entrepriseartigaud.com.
L’entreprise Artigaud décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur le site.
L’entreprise Artigaud s’engage à sécuriser au mieux le site, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

Le cas échéant, l’entreprise Artigaud se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).

Autres informations

Nous utilisons des cookies afin de personnaliser et d’optimiser votre expérience sur notre site. Vous avez la possibilité de désactiver les cookies.

> Voir notre politique de cookies